Décisions du Président antérieures à janvier 2023
Depuis janvier 2023, les décisions sont à retrouver dans l'outil Publi-Act sur la page Délibérations, Arrêtés et Décisions.
- Attribution subvention OPAH-RU de Villleneuve-Saint-Georges
- Attribution subvention OPAH-RU Ablon-sur-Seine
- Attribution subvention FIVAH Vitry-sur-Seine ED Gestion
- Attribution subvention FIVAH Vitry-sur-Seine Dunogue-Gaffié
- Convention participation Heir Invest SADEV94 Choisy ZAC Hautes-Bornes
- Délégation droit de préemption urbain commune de Villejuif
- Délégation droit de préemption urbain SAF 94 au Kremlin-Bicêtre
- D2022_3667 Demande de subventions pour le suivi animation de l'OPAH et la phase d'élaboration du plan de sauvegarde des graviers à Villeneuve Saint-Georges
- A2022_759 Mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Orly
- A2022_760 Mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Georges
- A2022_754 Prescription de la modification de droit commun n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Villejuif
- D2022_3684 Délégation du droit de préemption urbain Commune d'Athis-Mons
- D2022_3727 Demande de subvention pour le suivi-animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Vitry sur Seine
- D2022_3725 Délégation du droit de préemption urbain à l'EPFI
Aménagement (habitat, urbanisme, politique de la ville)
- D2023_4005 Renouvellement adhésion ARC
- Attribution subvention OPAH-RU de Villleneuve-Saint-Georges
- Attribution subvention OPAH-RU Ablon-sur-Seine
- Attribution subvention FIVAH Vitry-sur-Seine ED Gestion
- Attribution subvention FIVAH Vitry-sur-Seine Dunogue-Gaffié
- Convention participation Heir Invest SADEV94 Choisy ZAC Hautes-Bornes
- Délégation droit de préemption urbain commune de Villejuif
- Délégation droit de préemption urbain SAF 94 au Kremlin-Bicêtre
- D2022_3667 Demande de subventions pour le suivi animation de l'OPAH et la phase d'élaboration du plan de sauvegarde des graviers à Villeneuve Saint-Georges
- A2022_759 Mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Orly
- A2022_760 Mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Georges
- A2022_754 Prescription de la modification de droit commun n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Villejuif
- D2022_3684 Délégation du droit de préemption urbain Commune d'Athis-Mons
- D2022_3727 Demande de subvention pour le suivi-animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Vitry sur Seine
- D2022_3725 Délégation du droit de préemption urbain à l'EPFIF
- D2022_3786 Demande de subventions pour le suivi-animation de l'OPAH et la phase d'élaboration du Plan de Sauvegarde des Graviers à Villeneuve-Saint-Georges
- D2022_3824 Attribution d'une subvention dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat copropriété dégradée (OPAH-CD) de Grand-Vaux à Savigny-sur-Orge
- D2022_3825 Attribution d'une subvention dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat copropriété dégradée (OPAH-CD) de Grand-Vaux à Savigny-sur-Orge
- D2022_3826 Attribution d'une subvention dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat copropriété dégradée (OPAH-CD) de Grand-Vaux à Savigny-sur-Orge
- D2022_3827 Attribution d'une subvention dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat copropriété dégradée (OPAH-CD) de Grand-Vaux à Savigny-sur-Orge
- D2022_3796 Délégation du droit de préemption urbain au bénéfice de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France pour l’aliénation d’une unité foncière bâtie, cadastrée section W n° 111 d’une contenance de 403 m², située 133, avenue Marcel Sembat à Athis-Mons appartenant à la SCI ANDRE DELECOU
- D2022_3851 Signature de la Charte pour la confidentialité et l'utilisation des données issues du registre national d'immatriculation des syndicats de copropriétés
- D2022_3855 Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association CRESUS Ile-de-France portant sur les permanences d'aide à la constitution de dossiers de surendettement au sein de la Maison de Justice et de Droit Sud située à Athis Mons
- D2022_3848 Convention de financement entre la Caisse des Dépôts et l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour le projet Campus Cachan dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt « démonstrateurs de la ville durable ».
- D2022_3865 Délégation du droit de préemption urbain renforcé au bénéfice de la Commune de Villejuif pour l'aliénation d'une unité foncière bâtie cadastrée section BF n°57 d'une contenance de 276 m2 ; située 109 avenue de Stalingrad et 14 impasse (privée) Racine à Villejuif
- D2022_3885 Contrat de prestations de sous-location du stand n°B7 par Paris Est Marne et Bois à Grand Orly Seine Bièvre - Université des maires du Val de Marne 2022
- D2022_3889 Demande d'attribution d'une aide de l'ANAH - POPAC Le Nouvelet à Orly
- D2022_3890 Demande de subvention pour le suivi-animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat CD d'Ivry sur Seine
- D2022_3891 Demande de subvention pour le suivi-animation de l'Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat du Val-de-Bièvre
- D2022_3892 Demande de subvention pour le suivi-animation du Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés Le Nouvelet à Orly
- D2022_3893 Demande de subvention pour le suivi-animation du Plan de Sauvegarde d'Orly
- D2022_3940 Signature de la Charte pour la confidentialité et l'utilisation des données issues du registre national d'immatriculation des syndicats de copropriétés
- D2022_3949 Signature de la Charte pour la confidentialité et l'utilisation des données issues du registre national d'immatriculation des syndicats de copropriétés
- D2022_3950 Attribution d'une subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'amélioration de l'habitat copropriété dégradée (OPAH-CD) de Grand Vaux à Savigny-sur-Orge
- D2022_3952 Délégation du droit de préemption urbain au bénéfice de l'Etablissement public foncier d'Ile de France pour l'aliénation d'une unité foncière batie, cadastrée section W n°109 d'une contenance de 538 m², située 135 Avenue Marcel Sembat à Athis-Mons appartenant aux consorts LAUROT
- D2022_3966 Délégation du droit de préemption urbain au bénéfice de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France
- D2023_3997 Demande d'attribution d'une subvention pour le suiv-animation du programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés fragiles (POPAC) de la copropriété Le Nouvelet à Orly
- D2023_3996 Convention relative aux missions d'ingénierie engagées en faveur des copropriétés franciliennes - OPAH-CD de Grand Vaux à Savigny-sur-Orge
- Signature contrat de prêt
- Modification décision régie recettes théâtre André Bouquet Villeneuve-Saint-Georges
- Modification décision régie recettes cinéma La Tournelle L'Hay-les-Roses
- Modification encaisse régie centre aquatique Athis-Mons
- Signature contrats ligne de trésorerie BP et BAA avec Caisse Epargne et Prévoyance IDF
- Signature contrat de prêt avec Agence France Locale BA Hôtel d'entreprises
- Signature contrat de prêt avec Agence France Locale BP
- D2022_3688 Modification de l'article 4 de la décision 2016-135 portant création de la régie de recettes RR58116 auprès de l'Ecomusée - Site de fresnes
- D2022_3689 Modification de l'article 4 de la décision 2017-332 portant création de la régie de recettes RR58119 auprès de l'Espace et école d'art Camille Lambert
- D2022_3690 Modification de l'article 4 de la décision 2016-119 portant création de la régie de recettes RR58117 auprès de la Maison de la photographie Robert Doisneau - Site de Gentilly
- D2022_3691 Modification de l'article 4 de la décision D2020-2241 portant création de la régie de recettes RR58146 auprès du Lavoir Numérique
- D2022_3692 Modification de l'article 4 de la décision 2017-659 portant création de la régie de recettes RR58137 auprès du conservatoire de Villeneuve-Saint-Georges
- D2022_3693 Modification de l'article 4 de la décision 2017-339 portant création de la régie de recettes RR58134 auprès des conservatoires à rayonnement intercommunal d'Athis-Mons et de Juvisy-sur-Orge
- D2022_3694 Modification de l'article 4 de la décision 2017-338 portant création de la régie de recettes RR58132 auprès du conservatoire Claude Debussy - Site de Savigny-sur-Orge
- D2022_3695 Modification de l'article 4 de la décision 2016-112 portant création de la régie de recettes RR58108 du conservatoire à rayonnement intercommunal - site de Villejuif
- D2022_3696 Modification de l'article 4 de la décision 2016-111 portant création de la régie de recettes RR58107 du conservatoire à rayonnement intercommunal - site de Villejuif
- D2022_3697 Modification de l'article 4 de la décision 2016-110 portant création de la régie de recettes RR58106 du conservatoire à rayonnement départemental- site de l'Haÿ-les-Roses
- D2022_3698 Modification de l'article 4 de la décision 2016-109 portant création de la régie de recettes RR58105 auprès du CRI - site de Kremlin-Bicêtre
- D2022_3699 Modification de l'article 4 de la décision 2016-108 portant création de la régie de recettes RR58104 auprès du CRI - Site de Gentilly
- D2022_3700 Modification de l'article 4 de la décision 2016-107 portant création de la régie de recettes RR58103 auprès du CRD de Fresnes
- D2022_3701 Modification de l'article 4 de la décision 2016-1105 portant création de la régie de recettes RR58102 auprès du CRD - site de Cachan
- D2022_3702 Modification de l'article 4 de la décision 2016-1105 portant création de la régie de recettes RR58101 auprès du conservatoire à rayonnement intercommunal - Arcueil
- D2022_3746 Convention d'aide financière avec l'Agence Eau de Seine Normandie pour une étude de faisabilité de la mise en séparatif du Quartier Yvon à Fresnes
- D2022_3741 Modification de l’article 8 de la décision 2017-332 portant création de la régie de recettes RR58119 auprès de L’Ecole d’Art Camille Lambert de l’Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre – Site de Juvisy-sur-Orge, modifiée par la décision 2022-3689 du 24 août 2022
Finances
- Signature contrat de prêt
- Modification décision régie recettes théâtre André Bouquet Villeneuve-Saint-Georges
- Modification décision régie recettes cinéma La Tournelle L'Hay-les-Roses
- Modification encaisse régie centre aquatique Athis-Mons
- Signature contrats ligne de trésorerie BP et BAA avec Caisse Epargne et Prévoyance IDF
- Signature contrat de prêt avec Agence France Locale BA Hôtel d'entreprises
- Signature contrat de prêt avec Agence France Locale BP
- D2022_3688 Modification de l'article 4 de la décision 2016-135 portant création de la régie de recettes RR58116 auprès de l'Ecomusée - Site de fresnes
- D2022_3689 Modification de l'article 4 de la décision 2017-332 portant création de la régie de recettes RR58119 auprès de l'Espace et école d'art Camille Lambert
- D2022_3690 Modification de l'article 4 de la décision 2016-119 portant création de la régie de recettes RR58117 auprès de la Maison de la photographie Robert Doisneau - Site de Gentilly
- D2022_3691 Modification de l'article 4 de la décision D2020-2241 portant création de la régie de recettes RR58146 auprès du Lavoir Numérique
- D2022_3692 Modification de l'article 4 de la décision 2017-659 portant création de la régie de recettes RR58137 auprès du conservatoire de Villeneuve-Saint-Georges
- D2022_3693 Modification de l'article 4 de la décision 2017-339 portant création de la régie de recettes RR58134 auprès des conservatoires à rayonnement intercommunal d'Athis-Mons et de Juvisy-sur-Orge
- D2022_3694 Modification de l'article 4 de la décision 2017-338 portant création de la régie de recettes RR58132 auprès du conservatoire Claude Debussy - Site de Savigny-sur-Orge
- D2022_3695 Modification de l'article 4 de la décision 2016-112 portant création de la régie de recettes RR58108 du conservatoire à rayonnement intercommunal - site de Villejuif
- D2022_3696 Modification de l'article 4 de la décision 2016-111 portant création de la régie de recettes RR58107 du conservatoire à rayonnement intercommunal - site de Villejuif
- D2022_3697 Modification de l'article 4 de la décision 2016-110 portant création de la régie de recettes RR58106 du conservatoire à rayonnement départemental- site de l'Haÿ-les-Roses
- D2022_3698 Modification de l'article 4 de la décision 2016-109 portant création de la régie de recettes RR58105 auprès du CRI - site de Kremlin-Bicêtre
- D2022_3699 Modification de l'article 4 de la décision 2016-108 portant création de la régie de recettes RR58104 auprès du CRI - Site de Gentilly
- D2022_3700 Modification de l'article 4 de la décision 2016-107 portant création de la régie de recettes RR58103 auprès du CRD de Fresnes
- D2022_3701 Modification de l'article 4 de la décision 2016-1105 portant création de la régie de recettes RR58102 auprès du CRD - site de Cachan
- D2022_3702 Modification de l'article 4 de la décision 2016-1105 portant création de la régie de recettes RR58101 auprès du conservatoire à rayonnement intercommunal - Arcueil
- D2022_3746 Convention d'aide financière avec l'Agence Eau de Seine Normandie pour une étude de faisabilité de la mise en séparatif du Quartier Yvon à Fresnes
- D2022_3741 Modification de l’article 8 de la décision 2017-332 portant création de la régie de recettes RR58119 auprès de L’Ecole d’Art Camille Lambert de l’Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre – Site de Juvisy-sur-Orge, modifiée par la décision 2022-3689 du 24 août 2022
- D2022_3752 Modification de l’article 3 de la décision D2017-326 de la régie d’avances RA5816 auprès des conservatoires d’Athis-Mons et de Juvisy-sur-Orge de l’EPT
- D2022_3753 Création d'une régie d'avances auprès de la piscine de Villeneuve-Saint-Georges de l’EPT
- D2022_3799 Modification de l’article 3 de la décision D2017-660 du 20 décembre 2017 pour la régie de recettes instituée auprès des médiathèques René Fallet et Jean Ferrat de Villeneuve-Saint-Georges
- D2022_3798 Convention de financement entre la Caisse des Dépôts et l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour le projet Campus Cachan dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt « démonstrateurs de la ville durable »
- D2022_3962 Remboursement anticipé dérogatoire du contrat de prêt SFIL n°MPH514859EUR001 (59000)
- D2022_3964 Mise en réforme de bacs à ordures ménagères sur l'année 2022
- D2022_3979 Cession de matériels d'entretien d'espace vert
- D2022_3980 Décision modificatrice de la DP n°D2017-335 clôturant la régie de recettes "RR58124 LUDOTHEQUE DU VAL ATHIS"
Marché n° 22 00 011-015 "Marché de location de véhicules utilitaires légers et de poids lourds" Lot 1
Marché n° 22 00 011-015 "Marché de location de véhicules utilitaires légers et de poids lourds" Lot 3
Marché n° 22 00 011-015 "Marché de location de véhicules utilitaires légers et de poids lourds" Lot 5
Marché n° 22 00 011-015 "Marché de location de véhicules utilitaires légers et de poids lourds" Lot 4
Marché n° 22 00 033-035 "Travaux de réhabilitation sans tranchée du réseau d'assainissement" Lot 1
Marché n° 22 00 033-035 "Travaux de réhabilitation sans tranchée du réseau d'assainissement" Lot 2
Marché n° 22 00 033-035 "Travaux de réhabilitation sans tranchée du réseau d'assainissement" Lot 3
Marché n° 22 00 058-060 "Prestations de conseil juridique et d'assistance contentieuse" Lot 1, 2 et 3
Avenant n°3 de prolongation au marché n°20 00 021 "Etude du pôle gare de Gentilly"
Marché n° 21 00 072-076 "Location de véhicules utilitaires légers et de poids lourds" Lot 4
Marché 21 00 072-076 "Location de véhicules utilitaires légers et de poids lourds" Lot 5
Renouvellement d'adhésion à l'Association des archivistes français (AAF) (année 2022)
Renouvellement d'adhésion à l'Association Les ateliers du Val de Bievre (année 2022)
Avenant n°2 au marché n°19 00 153-154 "Maintenance des moyens de lutte contre l'incendie"
Avenant n° 1 au marché n° 18 00 064-070 "Achat de fournitures pour la régie technique de L'EPT" Lot 2
Marché n°22 00 061 "Remplacement de la production frigorifique de Viry-Châtillon"
Contrat d'entretien et maintenance des aires de jeux et équipements sportifs
Marché n°22 00 073 "Elaboration du schéma directeur des énergies territoriales"
Marché n° 22 00 041 "Achat et maintenance d'un progiciel de gestion patrimoniale"
Marché n°22 00 107 "Maîtrise d'oeuvre urbaine et prestations environnementales"
Marché n°22 00 092 "Etude urbaine et de faisabilité architecturale Arcueil -- Site RD 920"
- Autorisation de déversement temporaire des eaux usées / Vitry-sur-Seine
- Convention Aide financière Agence Eau Seine Normandie /Chevilly-Larue
- Convention collecte pneumatique Valdevy Vitry-sur-Seine
- Demande subventions Métropole du Grand Paris aménagement itinéraires cyclables Paray-Vieille-Poste
- D2022_3679 Convention de partenariat dans le cadre de la mise en place d'un dispositif de compostage collectif
- D2022_3672 Convention de financement d'aménagement entre Ile-de-France Mobilités et l'EPT portant sur une opération de ré-aménagement du parvis de la gare de Viry-Chatillon
- D2022_3673 Convention de co-maitrise d'ouvrage entre le SMOYS et l'EPT portant sur une opération d'enfouissement rue Henri Dugrés à Paray-Vieille-Poste
- D2022_3674 Renouvellement de l'adhésion à l'ORDIF
- D2022_3675 Renouvellement adhésion à l'association nationale AMORCE pour 2022
- D2022_3676 Mise à disposition broyeurs végétaux - commune de Rungis
- D2022_3677 Renouvellement d'adhésion au réseau groupement régional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement
- D2022_3678 Mise à disposition de broyeurs végétaux - commune de Gentilly
- D2022_3765 Demande de subvention auprès de l'Ademe à propos d'une étude de faisabilité portant sur la réalisation d'une plateforme de compostage des biodéchets ménagers
Espace public
- Autorisation de déversement temporaire des eaux usées / Vitry-sur-Seine
- Convention Aide financière Agence Eau Seine Normandie /Chevilly-Larue
- Convention collecte pneumatique Valdevy Vitry-sur-Seine
- Demande subventions Métropole du Grand Paris aménagement itinéraires cyclables Paray-Vieille-Poste
- D2022_3679 Convention de partenariat dans le cadre de la mise en place d'un dispositif de compostage collectif
- D2022_3672 Convention de financement d'aménagement entre Ile-de-France Mobilités et l'EPT portant sur une opération de ré-aménagement du parvis de la gare de Viry-Chatillon
- D2022_3673 Convention de co-maitrise d'ouvrage entre le SMOYS et l'EPT portant sur une opération d'enfouissement rue Henri Dugrés à Paray-Vieille-Poste
- D2022_3674 Renouvellement de l'adhésion à l'ORDIF
- D2022_3675 Renouvellement adhésion à l'association nationale AMORCE pour 2022
- D2022_3676 Mise à disposition broyeurs végétaux - commune de Rungis
- D2022_3677 Renouvellement d'adhésion au réseau groupement régional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement
- D2022_3678 Mise à disposition de broyeurs végétaux - commune de Gentilly
- D2022_3765 Demande de subvention auprès de l'Ademe à propos d'une étude de faisabilité portant sur la réalisation d'une plateforme de compostage des biodéchets ménagers
- D2022_3844 Dépôt de plainte contre X pour tentative de vol de camions poids-lourds
- D2022_3854 Convention de servitude pour le passage de canalisation d'eau potable à Valenton
- D2022_3867 Convention d'aide financière avec l'Agence Eau Seine Normandie pour la gestion des eaux de pluie - rue Carnot à Ivry-sur-Seine
- D2022_3868 Convention d'aide financière avec l'Agence Eau Seine Normandie pour une mise en séparatif de la rue Petit Leroy à Chevilly-Larue
- D2022_3883 Convention de partenariat dans le cadre de la mise en place d'un dispositif de compostage collectif
- D2022_3944 Convention d'objectifs entre le GOSB et l'association "La Rascasse"
- D2022_3951 Convention d'objectifs entre le GOSB et l'association "La Mine"
- D2023_3990 Convention de mise à disposition de bien avec la commune de Fresnes
- D2023_3998 Dépôt de plainte contre X
- D2023_4028 Saisine CCSPL
- D2023_4029 Saisine CCES PPLDMA
- D2023_4034 Convention relative à la mise en place, la collecte et la maintenance de conteneurs enterrés, semi-enterrés ou aériens
- D2023_4035 Avenant à la convention de co-maitrise d'ouvrage pour l'enfouissement des réseaux - Paray-Vieille-Poste
- Convention de partenariat conservatoire de Villejuif / ville de Villejuif
- Contrat Matrioshka productions / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
- Contrat SAS Atelier Théâtre Actuel / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
- Convention Maison Doisneau - Lavoir numérique /Institut Gustave Roussy
- Convention association Paillettes / Médiathèque du Val Athis-Mons
- Convention de formation 2022 IRFASE / CLIC
- Convention prêt matériel Microfolie / médiathèques de Villeneuve Saint-Georges
- Demande de subvention 2022 DRAC Île-de-France / Contrat Territoire Lecture
- Convention mise à disposition théâtre Villeneuve-Saint-Georges / Jardins familiaux
- Convention mise à disposition théâtre Villeneuve-Saint-Georges / OCCE 94
- Convention mise à disposition théâtre Villeneuve-Saint-Georges / ADR Compagnie
- Convention mise à disposition théâtre Villeneuve-Saint-Georges / Jazzique system
- Convention conservatoire Villejuif / association Amalgames
- Convention ateliers mangas Camille Ruzé / médiathèques Villeneuve-Saint-Georges
- Contrat Compagnie du Semeur / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
- Convention Festival de Marne / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
- Convention mise à disposition association Jazz Dance / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
- Convention jeune public Festival de Marne / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
- Convention Anis Gras / réseau des conservatoires du Grand-Orly Seine Bièvre
- Demande de subvention au conseil régional IdF expo Cuisine et descendances Ecomusée Val de Bièvre Fresnes
- Demande de subvention DRAC IdF expo Cuisine et descendances Ecomusée Val de Bièvre Fresnes
- Demande de subvention au CD94 projet Compositrices CRD Jacques Werner de Frenes
- Convention prestation psychologue Mina Jacobson CLIC Portes de l'Essonne
- Convention prestation psychologue Alexandra Szupienko Tafna CLIC Portes de l'Essonne
- Convention prestation café des aidants Alexandra Szupienko Tafna CLIC Portes de l'Essonne
- Convention prestations photographiques Henri Perrot
- Convention de stage Océa Gonel Conservatoire Kremlin-Bicêtre / Théâtre Royal du Parc Bruxelles
- Convention d'intervention dans le cadre d'un stage pédagogique de STOP MOTION au Lavoir Numérique suivi d'un temps de post-production avec le vidéaste Nicolas Carnol
- D2022_3570 Avenant à la convention du 18/11/2021 avec la société ROUE LIBRE pour la présentation d'une exposition intitulée "En quête de complots" au Lavoir Numérique
- D2022_3638 Convention d'intervention pour la prestation de la SARL "N'JOY" pour la prise en charge d'un atelier pédagogique et ludique lié à l'époque médiévale durant les vacances de la Toussaint en partenariat avec la ludothèque du Val d'Athis-Mons
- D2022_3641 Convention d'intervention pour la prestation de la SARL DE L'ESS "LES ARCHEOTRUCS" pour la prise en charge de deux ateliers pédagogiques et ludiques liés à l'archéologie durant les vacances de la Toussaint, en partenariat avec la ludothèque du Val d'Athis-Mons
- D2022_3606
- D2022_3681 Cotisation 2022 du Conservatoire de VSF à l'association UEPA94
- D2022_3682 Achat d'un instrument de musique - Orly
- D2022_3683 Achat d'un instruments de musique - Orly
- D2022_3633 Convention de partenariat entre la Ville d’Arcueil et l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour l’organisation du concert du nouvel an 2023 à Arcueil
- D2022_3552 Convention de partenariat entre le Conservatoire de musique à Intercommunal d’Arcueil et la ville d’Arcueil pour l’intervention de dumistes dans les écoles primaires d’Arcueil
- D2022_3707 Convention de mise à disposition d'instruments et renouvellement d'adhésion pour 6 ans à l'Association ORCHESTRE A L'ECOLE pour le CRI LES PORTES DE L'ESSONNE
- D2022_3708 Convention pour un concert de l'Atelier de Musique Ancienne organisée par le CRI Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons
- D2022_3709 Convention entre l'association LES MOTS S'EN MELENT et la médiathèque pour un gouter littéraire
- D2022_3710 Convention de prestations dans le cadre de la mise en place d'une action de prévention au domicile de 10 binômes aidants/aidés
- D2022_3714 Convention de location d'exposition "Animal en vue : les animaux dans l'art" avec Anim Expo dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 de l'espace André Bouquet à VSG
- D2022_3715 Convention de location d'exposition "Léonard de Vinci , génial touche à tout" avec Anim Expo dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 de l'espace André Bouquet à VSG
- D2022_3716 Contrat de cession avec LES THEATRE CHARLES DULLIN et la COMPAGNIE 28 dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 du Sud-Est Théâtre
- D2022_3717 Convention de mise à disposition gratuite du SUD EST THEATRE avec l'association LA CROCHE CŒUR/LES ROCKING MAMIES
- D2022_3718 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association LES ROIS VAGABONDS saison culturelle 2022-2023
- D2022_3736 Convention de mise à disposition à titre gratuit du Sud-Est Théâtre de VSG avec la Compagnie de Val de Scène pour le 24 juin 2022
- D2022_3729 Convention de subvention de fonctionnement au titre de la mission spécifique "Accompagnement complémentaire des retraités fragilisés" pour l'année 2022
- D2022_3747 Signature d'un contrat de cession avec la "Compagnie Miss O'Youk" dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 du Sud-Est Théatre de Villeneuve-Saint-Georges
- D2022_3748 Signature d'un contrat de cession avec la "Compagnie du Porte-Voix" dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 du Sud-Est Théatre de Villeneuve-Saint-Georges
- Convention de partenariat entre Francis Aboubakar Bebale et le Conservatoire du KB pour ateliers HIP HOP année 2022/2023
- Convention entre la Compagnie EMOI et les conservatoires du GOSB - Spectacle MATT MATTOX
- Convention avec LE CONCERT IMPROMPTU en résidence au conservatoire de Fresnes pour une action spécifique menée avec la Compagnie Théâtral NAR6 et des détenus du centre pénitentiaire de Fresnes
- Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle avec COMPAGNIE GRAND TIGRE dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
- contrat de cession de droits de réprésentation avec TOURNEES THEATRE DU PALAIS ROYAL dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
- Avenant n°1 au contrat de cession des droits de représentation avec SAS THEATRE ACTUEL dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
- contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec CROC'SCENE dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
- Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec LA COMPAGNIE LA MANDARINE BLANCHE saison culturelle 2022-2023
- Contrat de cession de droits de représentation avec Varion Production SARL dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023 du Sud-Est Théatre VSG
- Contrat de cession avec ARCHIMUSIC dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
- D2022_3743 Convention d'intervention à l'Espace Alain Poher à Ablon-sur-Seine dans le cadre de la programmation de l'Ecole et Espace d'Art Contemporain Camille Lambert pour Nuit Blanche 2022
- D2022_3750 Convention d'intervention en milieu scolaire dans le cadre du programme Photographie à l'Ecole 2022-2023 Maison Doisneau
- D2022_3754 Convention avec l'association ARTS DIFFUSION /LE GENERATEUR pour la coproduction d'évènements au Lavoir Numérique et à la Maison Doisneau à Gentilly
- D2022_3755 Convention d'intervention en milieu scolaire dans le cadre du programme Photographie à l'école 2022-2023
- D2022_3756 Cession de table à tapisser et panneaux en carton alvéolaire par l'Ecomusée
- D2022_3757 Convention d'utilisation de salles entre le conservatoire et l'OHAPE
- D2022_3764 Convention relative au partenariat entre le SPIP , la Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis et l'Ecole et Espace d'Art contemporain Camille Lambert
- D2022_3766 Convention relative à l'intervention de Florian Mermin à l'Ecole et Espace d'art contemporain Camille Lambert
- D2022_3767 Convention relative à la cession de droits d'auteur de Christophe Chaufour
- D2022_3769 Convention d'utilisation de salles entre le CRI des Portes de l'Essonne et l'association Sons Ebène
Culture
- D2022_3939 Convention de partenariat à titre payant entre le conservatoire de musique de Villejuif et l'association YLANG YLAN pour la réalisation d'un parcours éducatif artistique et culturel pluridisciplinaire (PEAC) avec 6 écoles de la cille de Villejuif 1er trimestre 2022/2023
- Convention de partenariat conservatoire de Villejuif / ville de Villejuif
- Contrat Matrioshka productions / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
- Contrat SAS Atelier Théâtre Actuel / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
- Convention Maison Doisneau - Lavoir numérique /Institut Gustave Roussy
- Convention association Paillettes / Médiathèque du Val Athis-Mons
- Convention de formation 2022 IRFASE / CLIC
- Convention prêt matériel Microfolie / médiathèques de Villeneuve Saint-Georges
- Demande de subvention 2022 DRAC Île-de-France / Contrat Territoire Lecture
- Convention mise à disposition théâtre Villeneuve-Saint-Georges / Jardins familiaux
- Convention mise à disposition théâtre Villeneuve-Saint-Georges / OCCE 94
- Convention mise à disposition théâtre Villeneuve-Saint-Georges / ADR Compagnie
- Convention mise à disposition théâtre Villeneuve-Saint-Georges / Jazzique system
- Convention conservatoire Villejuif / association Amalgames
- Convention ateliers mangas Camille Ruzé / médiathèques Villeneuve-Saint-Georges
- Contrat Compagnie du Semeur / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
- Convention Festival de Marne / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
- Convention mise à disposition association Jazz Dance / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
- Convention jeune public Festival de Marne / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
- Convention Anis Gras / réseau des conservatoires du Grand-Orly Seine Bièvre
- Demande de subvention au conseil régional IdF expo Cuisine et descendances Ecomusée Val de Bièvre Fresnes
- Demande de subvention DRAC IdF expo Cuisine et descendances Ecomusée Val de Bièvre Fresnes
- Demande de subvention au CD94 projet Compositrices CRD Jacques Werner de Frenes
- Convention prestation psychologue Mina Jacobson CLIC Portes de l'Essonne
- Convention prestation psychologue Alexandra Szupienko Tafna CLIC Portes de l'Essonne
- Convention prestation café des aidants Alexandra Szupienko Tafna CLIC Portes de l'Essonne
- Convention prestations photographiques Henri Perrot
- Convention de stage Océa Gonel Conservatoire Kremlin-Bicêtre / Théâtre Royal du Parc Bruxelles
- Convention d'intervention dans le cadre d'un stage pédagogique de STOP MOTION au Lavoir Numérique suivi d'un temps de post-production avec le vidéaste Nicolas Carnol
- D2022_3570 Avenant à la convention du 18/11/2021 avec la société ROUE LIBRE pour la présentation d'une exposition intitulée "En quête de complots" au Lavoir Numérique
- D2022_3638 Convention d'intervention pour la prestation de la SARL "N'JOY" pour la prise en charge d'un atelier pédagogique et ludique lié à l'époque médiévale durant les vacances de la Toussaint en partenariat avec la ludothèque du Val d'Athis-Mons
- D2022_3641 Convention d'intervention pour la prestation de la SARL DE L'ESS "LES ARCHEOTRUCS" pour la prise en charge de deux ateliers pédagogiques et ludiques liés à l'archéologie durant les vacances de la Toussaint, en partenariat avec la ludothèque du Val d'Athis-Mons
- D2022_3606
- D2022_3681 Cotisation 2022 du Conservatoire de VSF à l'association UEPA94
- D2022_3682 Achat d'un instrument de musique - Orly
- D2022_3683 Achat d'un instruments de musique - Orly
- D2022_3633 Convention de partenariat entre la Ville d’Arcueil et l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour l’organisation du concert du nouvel an 2023 à Arcueil
- D2022_3552 Convention de partenariat entre le Conservatoire de musique à Intercommunal d’Arcueil et la ville d’Arcueil pour l’intervention de dumistes dans les écoles primaires d’Arcueil
- D2022_3707 Convention de mise à disposition d'instruments et renouvellement d'adhésion pour 6 ans à l'Association ORCHESTRE A L'ECOLE pour le CRI LES PORTES DE L'ESSONNE
- D2022_3708 Convention pour un concert de l'Atelier de Musique Ancienne organisée par le CRI Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons
- D2022_3709 Convention entre l'association LES MOTS S'EN MELENT et la médiathèque pour un gouter littéraire
- D2022_3710 Convention de prestations dans le cadre de la mise en place d'une action de prévention au domicile de 10 binômes aidants/aidés
- D2022_3714 Convention de location d'exposition "Animal en vue : les animaux dans l'art" avec Anim Expo dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 de l'espace André Bouquet à VSG
- D2022_3715 Convention de location d'exposition "Léonard de Vinci , génial touche à tout" avec Anim Expo dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 de l'espace André Bouquet à VSG
- D2022_3716 Contrat de cession avec LES THEATRE CHARLES DULLIN et la COMPAGNIE 28 dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 du Sud-Est Théâtre
- D2022_3717 Convention de mise à disposition gratuite du SUD EST THEATRE avec l'association LA CROCHE CŒUR/LES ROCKING MAMIES
- D2022_3718 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association LES ROIS VAGABONDS saison culturelle 2022-2023
- D2022_3736 Convention de mise à disposition à titre gratuit du Sud-Est Théâtre de VSG avec la Compagnie de Val de Scène pour le 24 juin 2022
- D2022_3729 Convention de subvention de fonctionnement au titre de la mission spécifique "Accompagnement complémentaire des retraités fragilisés" pour l'année 2022
- D2022_3747 Signature d'un contrat de cession avec la "Compagnie Miss O'Youk" dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 du Sud-Est Théatre de Villeneuve-Saint-Georges
- D2022_3748 Signature d'un contrat de cession avec la "Compagnie du Porte-Voix" dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 du Sud-Est Théatre de Villeneuve-Saint-Georges
- Convention de partenariat entre Francis Aboubakar Bebale et le Conservatoire du KB pour ateliers HIP HOP année 2022/2023
- Convention entre la Compagnie EMOI et les conservatoires du GOSB - Spectacle MATT MATTOX
- Convention avec LE CONCERT IMPROMPTU en résidence au conservatoire de Fresnes pour une action spécifique menée avec la Compagnie Théâtral NAR6 et des détenus du centre pénitentiaire de Fresnes
- Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle avec COMPAGNIE GRAND TIGRE dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
- contrat de cession de droits de réprésentation avec TOURNEES THEATRE DU PALAIS ROYAL dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
- Avenant n°1 au contrat de cession des droits de représentation avec SAS THEATRE ACTUEL dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
- contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec CROC'SCENE dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
- Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec LA COMPAGNIE LA MANDARINE BLANCHE saison culturelle 2022-2023
- Contrat de cession de droits de représentation avec Varion Production SARL dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023 du Sud-Est Théatre VSG
- Contrat de cession avec ARCHIMUSIC dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
- D2022_3743 Convention d'intervention à l'Espace Alain Poher à Ablon-sur-Seine dans le cadre de la programmation de l'Ecole et Espace d'Art Contemporain Camille Lambert pour Nuit Blanche 2022
- D2022_3750 Convention d'intervention en milieu scolaire dans le cadre du programme Photographie à l'Ecole 2022-2023 Maison Doisneau
- D2022_3754 Convention avec l'association ARTS DIFFUSION /LE GENERATEUR pour la coproduction d'évènements au Lavoir Numérique et à la Maison Doisneau à Gentilly
- D2022_3755 Convention d'intervention en milieu scolaire dans le cadre du programme Photographie à l'école 2022-2023
- D2022_3756 Cession de table à tapisser et panneaux en carton alvéolaire par l'Ecomusée
- D2022_3757 Convention d'utilisation de salles entre le conservatoire et l'OHAPE
- D2022_3764 Convention relative au partenariat entre le SPIP , la Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis et l'Ecole et Espace d'Art contemporain Camille Lambert
- D2022_3766 Convention relative à l'intervention de Florian Mermin à l'Ecole et Espace d'art contemporain Camille Lambert
- D2022_3767 Convention relative à la cession de droits d'auteur de Christophe Chaufour
- D2022_3769 Convention d'utilisation de salles entre le CRI des Portes de l'Essonne et l'association Sons Ebène
- D2022_3758 Convention entre le conservatoire des portes de l'Essonne et Monsieur Adonis Palacios pour des arrangements pour l'orchestre symphonique
- D2022_3759 convention d'utilisation de salles entre le conservatoire et l'ensemble chorale des portes de l'Essonne
- D2022_3760 Convention de mise à disposition gratuite du Sud-Est Théâtre avec la compagnie MISS O'YOUK
- D2022_3761 Convention de mise à disposition gratuite du Sud-Est Théâtre avec l'association COMPAGNIE THEATRALE LE GRENIER, le 23/06/2022
- D2022_3762 Convention de mise à disposition gratuite du Sud-Est Théâtre avec l'association COMPAGNIE THEATRALE LE GRENIER, le 20/06/2022
- D2022_3763 Convention de mise à disposition gratuite du Sud-Est Théâtre avec l'association COMPAGNIE LA MANDARINE BLANCHE 31/10 AU 05/11/2022
- D2022_3777 Convention de partenariat à titre gracieux entre le conservatoire de musique de Villejuif et l’institut médico-éducatif APAJH « Louis Le Guilliant » de Villejuif pour la mise en place d’un atelier hebdomadaire de création musicale
- D2022_3781 Convention pour le stage dans le domaine du cinéma, vacances de la Toussaint proposé par le Lavoir Numérique avec l'association ANIMAL VERTICAL
- D2022_3789 Convention d'intervention dans le cadre d'un partenariat culturel avec la classe 5° CHAAP du collège Dulcie September à Arcueil, année 2022-2023
- D2022_3790 Contrat de prêt d'instruments de musique entre la Cité de la Musique-Philharmonie de Paris et le conservatoire de Fresnes
- D2022_3791 Convention relative à l'intervention de l'Association "Festival des Femmes (pas) oubliés" à l'Ecole et Espace d'art contemporain Camille Lambert à Juvisy-sur-Orge
- D2022_3792 Convention de mise à disposition gratuite du Sud-Est Théâtre de VSG avec l'association CHIV SOLIDARITE HAITI
- D2022_3793 Contrat de cession avec la Compagnie du Faro dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023 du Sud-Est Théâtre
- D2022_3794 contrat de cession avec SING SONG dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
- D2022_3795 Avenant au contrat de cession d'un spectacle avec la compagnie LEGENDES URBAINES dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023 - Visites Théâtralisées
- D2022_3800 Convention pour la mise en place d'une animation par ELIE FROUCHT pour un spectacle d'hypnose "A LA CROISEE DES MONDES", Médiathèque Simone de Beauvoir
- D2022_3801 Convention pour la mise en place d'une animation par JESSIE CARLUY pour un spectacle d'hypnose "A LA CROISEE DES MONDES" Médiathèque Simone de Beauvoir
- D2022_3802 convention de stage étudiants cycle préparatoire à l'enseignement supérieur - années 2022-2023
- D2022_3803 convention de stage étudiants cycle préparatoire à l'enseignement supérieur - années 2022-2023
- D2022_3806 Renouvellement adhésion assocation ASSITEJ SAISON 2022-2023
- D2022_3809 Convention de partenariat avec le collège Antoine de Saint Exupéry de Fresnes pour des ateliers de pratique artistique animés par le conservatoire de Fresnes - année scolaire 2022-2023
- D2022_3819 Cotisation 2020 du Conservatoire d'Arcueil à l'association UEPA94
- D2022_3820 Cotisation 2022 du Conservatoire d'Arcueil à l'association UEPA94
- D2022_3821 Convention entre le Centre Dramatique d'Aubervilliers, la commune et les conservatoires du GOSB pour un séminaire de dramaturgie pour les élèves CPES Théâtre entre novembre 2022 et avril 2023 à Aubervilliers
- D2022_3822 Convention d'intervention dans le cadre du projet "la rue Godefroy Cavaignac : l'atelier photographique" porté par la Maison Doisneau dans le cadre du programme "Entre les images" faisant intervenir en 2022 ANDREA EICHENBERG et CAMILA GUI ROSATTI
- D2022_3823 Convention de partenariat entre le conservatoire de musique à rayonnement intercommunal de Villejuif et l'ASSOCIATION LA COMPAGNIE ROQUETTA pour la mise en place de 4 seances scolaires et 1 séance tout public autour d'un concert commenté en novembre 2022
- D2022_3828 Convention relative à l'intervention de Romuald Dumas-Jandolo sur le parvis de l'Espace Jean Lurçat à Juvisy-sur-Orge dans le cadre de la programmation de l'Ecole et Espace d'art contemporain Camille Lambert pour Nuit Blanche 2022
- D2022_3829 Convention relative à la cession de droits d'auteur de Camille Brouillard sur son texte destiné au catalogue de l'exposition Femmage botanique de Camille Chastang presentée à l'Espace Alain-Poher à Ablon-sur-Seine en partenariat avec l'Ecole et Espace D'art Camille Lambert
- D2022_3832 convention d'intervention entre l'EPT et l'association PUCE MUSE/ESPACE MUSICAL, relative à la réalisation d'un projet artistique et pédagogique en 2022-2023 intitulé LE TETE DANS LE PIANO
- D2022_3833 convention de mise à disposition de salles du conservatoire de Fresnes entre l'EPT et Claire THIRION
- D2022_3836 Convention de prestation pour un atelier diététique sur le thème du chocolat en direction des adolescents par Cédrick CUSTOS, le 26/04/2022 médiathèque Jean FERRAT
- D2022_3837 Atelier de danse historique le 17/12/2022 Médiathèque René Fallet
- D2022_3838 Atelier tricot le 25/10/2022, médiathèque René Fallet
- D2022_3839 Atelier HAIKUS - le 25/03/2023 médiathèque René Fallet
- D2022_3840 Atelier graffiti - le 26/10/2022 médiathèque René Fallet
- D2022_3841 Conférence voyage slow - le 14/01/2023 médiathèque Jean-Ferrat
- D2022_3842 Convention d'intervention pédagogique entre le conservatoire et l'association GUITAR'ESSONNE - Master Class guitare
- D2022_3843 convention de mise à disposition gratuite de locaux communaux entre le conservatoire et la ville d'Athis-Mons- Salles Michelet et Guiseponne
- D2022_3804 Contrat de cession avec BORDERLINE PRODUCTIONS dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
- D2022_3845 Convention de partenariat entre le conservatoire de musique Roger Damin de Villejuif et l'association L' AMALGAMMES pour la mise en place un atelier créatif participatif autour du chant et de l'improvisation pour un un public transgénérationnel
- D2022_3846 Convention de partenariat entre le conservatoire et l'association L'YLANG-L'YLANG pour la mise en place de master class à destination des étudiants du CPES
- D2022_3850 Convention de partenariat entre le conservatoire de Villejuif et l'association WE SEE MUSIQUE DIFFUSION pour la mise en place d'un concert de jazz
- D2022_3852 Cession d'un basson d'étude du Conservatoire Jean-Jacques Werner, CRD de Fresnes
- D2022_3632 Convention relative au partenariat avec l’association TRAM – Réseau art contemporain Paris / Ile-de-France et l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre pour la mise en place d’une programmation artistique pour Nuit Blanche par l’Ecole et Espace d’art contemporain Camille Lambert
- D2022_3811 Convention de mise à disposition gratuite du Sud-Est Théâtre avec l'association THEATRE AU PLURIEL les 11, 12 et 13 novembre 2022
- D2022_3830 Convention de mise à disposition à titre gratuit du théâtre avec l'association LE GRAND JEU ZABA KUZINGA - LE 15 AVRIL 2023
- D2022_3831 Convention de mise à disposition à titre gratuit du théâtre avec LA COMPAGNIE MINUTE PAPILLON - du 2 au 6 janvier 2023
- D2022_3862 Convention de mise à disposition des salles du conservatoire du KB au profit de l'association THE SINGING MICE pour la période 2022/2023
- D2022_3863 Convention de stage de VILLEMALARD UGO du 8/11 au 16/12/2022 au théâtre Jacques Carat à Cachan
- D2022_3864 Convention avec THOMAS BOIVIN pour la présentation de son exposition à la MAISON DE LA PHOTOGRAPHIE Robert DOISNEAU DU 10/03 AU 04/06/2023
- D2022_3869 Convention d'adhésion au Réseau Diagonal pour l'année 2022
- D2022_3805 convention avec l'ensemble ZELLIG relative à un projet pédagogique et artistique autour d'un conte musical persan, dimanche 14/05/2023
- D2022_3880 Convention de partenariat entre l'EPT et l'association "TOUS MES REVES CHANTENT" pour le spectacle LES CHOSES DES LA VIE mené dans le cadre des activités pédagogiques des conservatoires du GOSB
- D2022_3881 Avenant à la convention relative à l'intervention de ROMUALD DUMAS-JANDOLO sur le parvis de l'Espace Jean Lurçat à Juvisy dans le cadre de la programmation de l'Ecole et Espace d'art contemporain pour NUIT BLANCHE 2022
- D2022_3882 Convention de partenariat associant le Conservatoire au Kremlin Bicêtre et le collège Albert Cron relative à l'expérimentation d'une classe à horaires aménagés (CHAM)
- D2022_3895 Avenant n°1 au contrat de cession de spectacle CEREBRO avec LA COMPAGNIE DU FARO dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 au Sud-Est Théâtre de VSG
- D2022_3903 Contrat de cession avec VICTORIE MUSIC dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 du Sud-Est Théâtre
- D2022_3904 Convention de mise à disposition gratuite du théâtre avec LA COMPAGNIE L'OISEAU LUNE
- D2022_3905 Convention de mise à disposition gratuite du théâtre avec LA WAIDE COMPAGNIE
- D2022_3847 Convention de mise à disposition de salles entre la médiathèque Jean Ferrat de Villeneuve-Saint-Georges et le Point Information Jeunesse (PIJ) pour un atelier CV-lettre de motivation
- D2022_3901 Convention de partenariat entre l'EPT et la Ville d'Arcueil pour des interventions des professeurs du conservatoire d'Arcueil dans le cadre d'animations et de concerts scolaires
- D2022_3902 Adhésion 2022/2023 du réseau des conservatoires à l'Association CONSERVATOIRE de France
- D2022_3909 Convention de mise à disposition gratuite du Sud-Est Théâtre de VSG avec l'école élementaire Anatole France pour une représentation d'une comédie musicale LE LOUP SYMPA le 29/06/2023
- D2022_3910 Convention d'intervention pour la prestation : ATELIER PSYCHO "LES ECRANS ET VOUS", les mardis 8,15, et 29 novembre 2022 et le 6/12/2022 à la médiathèque jacques Prévert à Ablon-sur-Seine
- D2022_3911 Convention entre la COMPAGNIE SATURNE PAS ROND et les conservatoires du Grand-Orly Seine Bièvre pour un projet d'orchestre sur le thème des Amérique en avril et mai 2023
- D2022_3912 Convention relative à la cession de droits d'auteur de LUCAS FAUGERE sur la traduction d'un texte destiné au catalogue de l'exposition LE BAISER DE L'ARAIGNEE de Florian MERMIN à l'Ecole d'art Camille Lambert
- D2022_3913 Convention de location d'une exposition "Héros de la mythologie" auprès de la Galerie Robillard du 8 au 29 novembre 2022 au sein de la médiathèque Réné-Fallet à Villeneuve-Saint-Georges
- D2022_3896 Convention relative à l'intervention de Guillaume Mary à l'école et espace d'art Camille Lambert
- D2022_3774 Convention de partenariat à titre payant entre l'EPT et la ville d'Arcueil pour des interventions des professeurs des conservatoires d'Arcueil et de Cachan dans le cadre du centenaire de la séparation des villes d'Arcueil et de Cachan
- D2022_3810 convention d'intervention entre l'EPT et l'association COLLECTIF MUSICAL INTERNATIONAL ENSEMBLE 2e2m- Paul Méfano, relative à un projet pédagogique et artistique "OPERA AUJOURD'HUI" (années scolaire 2022-2023)
- D2022_3861 Convention entre le Concert Impromptu et l'EPT pour le spectacle LA MORSURE DE LA LIMACE destinées aux élèves du réseau des conservatoires
- D2022_3915 Convention de partenariat avec le collège Francine Fromont pour des ateliers de pratique artistique année scolaire 2022-2023
- D2022_3916 Convention de mise à disposition gratuite du clavicorde du conservatoire de Fresnes entre l'EPT et YOANN MOULIN
- D2022_3918 Contrat de cession de droits ponctuels pour une diffusion gratuite non commerciale au SUD EST THEATRE avec COLLECTIVISION
- D2022_3920 Décision de renouvellement de l'adhésion et du partenariat avec l'ASSOCIATION FRANCAISE DES AIDANTS , pour l'année 2022, suite à la délibération N°002160 du conseil de communauté de la CALPE en date du 24/09/15
- D2022_3927 Contrat de vente pour le spectacle de la Compagnie Dans les Bacs,,,,A Sable, dans le cadre du festival des ludothèques dans l'Espace René l'Helguen à Athis-Mons pour une manifestation hors les murs, le 23/11/2022 organisée par le réseau des ludothèques d'Athis-Mons
- D2022_3928 Convention d'intervention de la société GAMESTUD dans le cadre du festival des ludothèques à l'Espace René l'Helguen pour une manifestation le 26/11/2022
- D2022_3929 Convention d'intervention de la société UNFRIENDLGAMES dans le cadre du festival des ludothèques à l'Espace René l'Helguen pour une manifestation le 26/11/2022
- D2022_3930 Convention d'intervention de l'auteur ANGE HUBERT pour la présentation et la vente de ses jeux pendant le festival du 26/11/2022 organisé par le réseau des ludothèques du GOSB
- D2022_3933 Contrat de cession de droits ponctuels pour une diffusion du film TOUT EN HAUT DU MONDE au SUD EST THEATRE avec COLLECTIVISION, du 10/01 au 10/02/2023
- D2022_3934 Contrat de cession de droits ponctuels pour une diffusion du film L'ILLUSIONISTE au SUD EST THEATRE avec COLLECTIVISION, du 01/03 au 01/04/2023
- D2022_3935 Contrat de cession de droits ponctuels pour une diffusion du film L'ILLUSIONISTE au SUD EST THEATRE avec COLLECTIVISION, du 01/03 au 01/04/2023
- D2022_3936 Contrat pour une projection du film "PHILADELPHIA DE JONATHAN DEMME" au SUD EST THEATRE avec COLLECTIVISION, le 23/03/2023
- D2022_3937 Contrat pour une projection non commerciale avec Swank films Distribution - "LES OISEUX D'HITCJCOK" le 31/01/2023
- D2022_3938 Convention relative à la cession de droits d'auteur d'Elora Weill-Engerer sur son texte destiné au catalogue de l'exposition "LE CREPUSCULE DES FORMES" d'Audrey PERZO à l'Ecole d'art Camille Lambert
- D2022_3954 Convention d'intervention dans le cadre du projet "la rue Godefroy Cavaignac : l'atelier photographique" porté par la Maison Doisneau dans le cadre du programme "Entre les image" faisant intervenir en 2022 ANDREA EICHENBERG et CAMILA GUI ROSATTI
- D2022_3955 convention de partenariat entre l'Inspection de l'Education Nationale de VSG et l'EPT pour les élèves de l'école Anne Sylvestre de VSG
- D2022_3957 Convention de prestation entre l'EPT et le théâtre des Quartiers d'Ivry pour un stage à destination des élèves CPES théâtre du réseau en avril 2023
- D2022_3958 Convention de prestation pour une projection-débat avec José VIEIRA dans le cadre du mois du film documentaire, le 26/11/2022
- D2022_3960 Convention d'intervention pédagogique entre le conservatoire et l'association QUAND TU DANSES
- D2022_3961 Convention de prestation d'intervention de la SARL SICVAA dans le cadre de la programmation culturelle de la ludothèque LA MARELLE à Athis-Mons pour une animation le 11/01/2023 à l'espace René Goscinny
- D2022_3975 Demande de subvention auprès de la DRAC ILE DE France
- D2022_3963 Convention d'intervention dans le cadre du projet "CINEASTE EN VITRINE" porté par Le Lavoir Numérique en partenariat avec ANIS GRAS et faisant intervenir LOU GALOPA
- D2023_3989 Convention de prestation entre l'EPT et l'association PROTECT ARTISTES MUSIC
- D2023_3991 Convention de mise à disposition de salles du conservatoire de Fresnes, entre l'EPT et l'association MusEA, les 14 et 15 janvier 2023
- D2023_3992 Convention de financement de la SEAM pour l'année scolaire 2022-2023
- D2023_3993 Convention entre l'EPT et J-L Hervé
- D2023_3994 Convention de projection d'un film entre l'EPT et CPB FILMS en vue de l'acquisition des droits de diffusion du programme "LA REVOLTE DES FEMMES DE CHAMBRES" pour une projection non commerciale, le 9 janvier 2023
- D2023_4001 Convention de prestation entre l'EPT et le Théâtre Jacques Carat à Cachan pour des ateliers autour de textes contemporains pour les élèves comédiens du réseau des conservatoires en février 2023
- D2023_4002 Convention de prestation entre l'EPT et LA COMPAGNIE LES TETES PENCHEES pour les rencontres chorégraphiques à destination des élèves danseurs et du public du GOSB - mars 2023 à Villejuif
- D2023_4003 Souscription d’une convention de fourniture d'oxygène médicinal conditionné pour les équipements aquatiques.
- D2023_4004 Convention de partenariat à titre gracieux entre le conservatoire de Villejuif et l'association FRANCO CHINOISE DE CULTURE et TECHNOLOGIE pour le prêt d'une salle de répétition au conservatoire de musique de Villejuif.
- D2023_4008 Contrat de cession pour la représentation du spectacle familial "LA SOUPE AUX CAILLOUX" et autres contes à savourer, le 10/12/2022 à l'Ecomusée
- D2023_4007 Renouvellement des adhésions aux associations pour l'écomusée du GOSB et son personnel pour l'année 2022
- D2023_4009 Prêt de livres au CDI du Lycée ARAGO sur l'année scolaire 2022-2023 par les médiathèques de VSG
- D2023_4011 Convention de mise à disposition gratuite du Sud-Est Théâtre avec l'école élémentaire Anne Sylvestre
- D2023_4022 Cotisations aux associations année 2023
- D2023_4023 contrat de lutte préventive et curative contre les nuisibles dans les bâtiments de l'EPT
- D2023_4024 Convention de prestation dans le cadre de l'animation DES CAFES DES AIDANTS pour les mois de janvier à juin 2023
- D2023_4025 Convention de prestation dans le cadre de l'accompagnement psychologique des proches aidants et des personnes agées du territoire du CLIC LES PORTES DE L'ESSONNE pour le 1er semestre 2023
- D2023_4026 Adhésion de la Maison de la Photographie Robert Doisneau au Comité Français d'ICOM en 2023
- D2023_4031 Convention relative au partenariat pour l'éducation artistique et culturelle entre la DSDEN de l'Essonne et l'EPT concernant un projet mené par l'Ecole d'Art Camille Lambert
- D2023_4036 Convention de stage au sein de la compagnie 359 Degrés
- D2023_4037 convention relative à l'intervention d'Audrey Perzo
- D2023_4000 Convention de prestation entre l'EPT et l'entreprise MAKING WAVES pour un projet d'initiation au jeu raediophonique pour les élèves CPES Théâtre des conservatoires du GOSB en janvier 2023
- D2023_4040 Convention de stage - Théatre de la jacquerie
- D2023_4041 Convention entre l'EPT et Territoires des arts de mise à disposition à titre gratuit d'une salle du conservatoire à Rayonnement intercommunal du Kremlin-Bicêtre
- D2023_4042 Convention de stage au théâtre du soleil
Affaires générales
- Avenant contrat maintenance logiciels Atal et e-Atal société Berger-Levrault
- D2022_3687 Abonnement du logiciel Agenda Public
- D2022_3706 Règlement de la cotisation au titre de l'adhésion 2022 au Forum métropolitain du Grand Paris
- D2022_3771 Cession de deux véhicules d'occasion
- D2022_3772 Avenant aux contrats d'hébergement et de maintenance du logiciel NETADS à passer avec la société OCI URBANISME
- D2022_3816 Saisine de la commission consultative des services publics locaux
- D2022_3874 Renouvellement de l'adhésion à l'association de l'Alliance des Territoires
- D2022_3953 Saisine de la Commission Consultative des services publics locaux
- D2022_3965 Avenant au contrat d’hébergement et de maintenance du logiciel Municipol à passer avec la société LOGITUD
- D2022_3972 Contrat de maintenance et d’abonnement du logiciel Thot à passer avec la société SICEM
- Convention Mise à disposition La Station Viry Châtillon / EP Services
- Convention Mise à disposition Les ateliers de la Station Viry Châtillon / EP Services
- Bail dérogatoire La Station Viry Châtillon / INZO Global consulting
- Bail dérogatoire La Station Viry Châtillon / Propulsion group
- D2022_3668 renouvellement adhésion Essonne Développement pour l'année 2022
- Renouvellement adhésion FNCCR 2022
- Renouvellement de l'adhésion au pôle de compétitivité Systematic
- D2022_3669 Versement de cotisation 2022 du PLIE à l'association Union Régionale des Territoires pour l'Insertion et l'Emploi
- D2022_3670 Avenant n°8 à la convention précaire de mise à dispositon de locaux et de moyens dans la pépinière, hôtel d'entreprises, La Fabrique à Cachan - société LINKEDNUTRI
- D2022_3671 Avenant n°7 à la convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la pépinière, hôtel d'entreprises, La Fabrique à Cachan - Société Alter-H Consulting
- D2022_3667 Demande de subventions pour le suivi animation de l'OPAH et la phase d'élaboration du plan de sauvegarde des graviers à Villeneuve Saint-Georges
- D2022_3703 Convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la pépinière, hôtels d'entreprises La Fabrique à Cachan
- D2022_3726 Contrat de domiciliation à la pépinière, hôtel d'entreprises, La Fabrique à Cachan - Société C2O
- D2022_3731 Avenant n°9 à la convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la pépinière, hotel d'entreprises La Fabrique à Cachan - Société LINKEDNUTRI
- D2022_3732 Renouvellement 2022 de l'adhésion au Comité Départemental du Tourisme etr des Loisirs du Val-de-Marne (CDT94)
- D2022_3733 Renouvellement 2022 de l'adhésion à association du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Essonne (CAUE 91).
- D2022_3734 Avenant n°3 à la convention précaire de mise à dispositin des locaux et de moyens dans la péppinière, hotel d'entreprises La Fabrique à Cachan - Société CARRE PLIE ARCHITECTURE
- D2022_3744 Convention d'occupation précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans l'Hotel d'entreprises, la Station à Viry-Chatillon - Societé ARCPLEX - Bureau n°12A
- D2022_3745 Convention d'occupation précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans l'Hotel d'entreprises, la Station à Viry-Chatillon - Societé ARCPLEX - Bureau n°05A
- D2022_3735 Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association CRESUS Ile-de-France portant sur les permanences d'aide à la constitution de dossiers de surendettement au sein de la Maison de Justice et du Droit située à Athis Mons
- D2022_3768 Convention d'application de la convention-cadre entre l'EPT et l'Institut Paris Région -Année 2022
Développement économique
- Convention Mise à disposition La Station Viry Châtillon / EP Services
- Convention Mise à disposition Les ateliers de la Station Viry Châtillon / EP Services
- Bail dérogatoire La Station Viry Châtillon / INZO Global consulting
- Bail dérogatoire La Station Viry Châtillon / Propulsion group
- D2022_3668 renouvellement adhésion Essonne Développement pour l'année 2022
- Renouvellement adhésion FNCCR 2022
- Renouvellement de l'adhésion au pôle de compétitivité Systematic
- D2022_3669 Versement de cotisation 2022 du PLIE à l'association Union Régionale des Territoires pour l'Insertion et l'Emploi
- D2022_3670 Avenant n°8 à la convention précaire de mise à dispositon de locaux et de moyens dans la pépinière, hôtel d'entreprises, La Fabrique à Cachan - société LINKEDNUTRI
- D2022_3671 Avenant n°7 à la convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la pépinière, hôtel d'entreprises, La Fabrique à Cachan - Société Alter-H Consulting
- D2022_3667 Demande de subventions pour le suivi animation de l'OPAH et la phase d'élaboration du plan de sauvegarde des graviers à Villeneuve Saint-Georges
- D2022_3703 Convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la pépinière, hôtels d'entreprises La Fabrique à Cachan
- D2022_3726 Contrat de domiciliation à la pépinière, hôtel d'entreprises, La Fabrique à Cachan - Société C2O
- D2022_3731 Avenant n°9 à la convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la pépinière, hotel d'entreprises La Fabrique à Cachan - Société LINKEDNUTRI
- D2022_3732 Renouvellement 2022 de l'adhésion au Comité Départemental du Tourisme etr des Loisirs du Val-de-Marne (CDT94)
- D2022_3733 Renouvellement 2022 de l'adhésion à association du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Essonne (CAUE 91).
- D2022_3734 Avenant n°3 à la convention précaire de mise à dispositin des locaux et de moyens dans la péppinière, hotel d'entreprises La Fabrique à Cachan - Société CARRE PLIE ARCHITECTURE
- D2022_3744 Convention d'occupation précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans l'Hotel d'entreprises, la Station à Viry-Chatillon - Societé ARCPLEX - Bureau n°12A
- D2022_3745 Convention d'occupation précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans l'Hotel d'entreprises, la Station à Viry-Chatillon - Societé ARCPLEX - Bureau n°05A
- D2022_3735 Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association CRESUS Ile-de-France portant sur les permanences d'aide à la constitution de dossiers de surendettement au sein de la Maison de Justice et du Droit située à Athis Mons
- D2022_3768 Convention d'application de la convention-cadre entre l'EPT et l'Institut Paris Région -Année 2022
- D2022_3787 Avenant n°1 à la convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la Pépinère, Hotel d'entreprises, La Fabrique, à Cachan - Société STCB
- D2022_3788 Avenant n°1 à la convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la Pépinère, Hotel d'entreprises La Fabrique à Cachan - Société JOYCE EVENTS
- D2022_3797 Versement de la cotisation de l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre au Syndicat mixte de la Cité de la gastronomie de Paris-Rungis et de son quartier pour l’année 2022
- D2022_3849 Renouvellement 2022 de l’adhésion à l’association La Grande 10
- D2022_3866 Création de compte d'accès aux données de l'occupation du parc social de la plateforme GIP SNE
- D2022_3872 Convention d'adhésion à l'association Ressources Urbaines portant sur un appui méthodologique aux acteurs de la politique de la ville
- D2022_3873 Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association MEDIAVIPP91 portant sur les permanences d'aide aux victimes au sein de la Maison de Justice et de Droit Sud située à Athis-Mons
- D2022_3875 Etude pour l'élaboration d'un Schéma Logistique Territorial - Approbation de la convention de cofinancement avec Caisse des dépots et consignations
- D2022_3886 Convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la pépinière, hôtel d'entreprises la Fabrique à Cachan -Société LINKEDNUTRI
- D2022_3887 Convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la pépinière, hôtel d'entreprises la Fabrique à Cachan -Société MEAT B2B
- D2022_3906 Etude pour l'élaboration d'un Schéma Logistique Territorial - Approbation de la convention de cofinancement avec l'Agence de l'Environnement et de la maitrise de l'énergie (ADEME)
- D2022_3942 Convention d'occupation précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans l'Hotel d'entreprises, La station à Viry-Châtillon - Société AGILINK RH (pour le local 06B)
- D2022_3941 Bail dérogatoire de mise à disposition de locaux et de moyens dans l'Hotel d'entreprises, La station à Viry-Châtillon -Société FOODEO (pour le local 01A)
- D2022_3943 Convention d'occupation précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans l'Hotel d'entreprises, La station à Viry-Châtillon - Société AGILINK RH (pour le local 09B)
- D2022_3945 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet PLIE 2022/2023
- D2022_3946 Demande de subvention 2022/2023 Conseil départemental du Val-de-Marne
- D2022_3947 Versement de cotisation 2022 du PLIE à Alliance Villes Emploi
- D2022_3948 Participation financière projet long AMUR - PPA Grand Orly
- D2022_3959 Convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la pépinière, hôtel d'entreprises La Fabrique à Cachan - Société TAMS CONSEIL FRANCE
- D2023_4032 Convention d'occupation précaire de mise à disposition des locaux et de moyens dans l'hôtel d'entreprises La Station - Société EETAR
- D2023_4033 Conventions d'occupation précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans l'hôtel d'entreprises La station avec la société Foodeo - société FOODEO