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Déliberations
Conseil du 4 octobre 2022
2 documentsPublié le
EPT_GOSB_Avis_convocation_04-10-22.pdf (.pdf, 225,2 Ko)
2022-10-04_00_Liste_des_délibérations.pdf (.pdf, 157,8 Ko)
Avis de convocation et ordre du jour
Affaires générales
2022-10-04_2875 Compte rendu des délibérations du bureau territorial et des décisions du Président dans le cadre des délégations d’attributions du conseil territorial
2022-10-04_2876 Désignation des représentants de l'EPT au sein du Syndicat de l'Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle (SYORP) - Modification de la délibération n° 2022-02-15_2647
2022-10-04_2877 Désignation des représentants de l'EPT au sein du Syndicat pour l’Innovation, le Recyclage et l’Energie par les Déchets et Ordures Ménagères (SIREDOM) - Modification de la délibération n° 2022-04-05_2700
2022-10-04_2878 Désignation des représentants de l’EPT au sein de la Commission Consultative des services publics locaux (CCSPL) Modification de la délibération n° 2022-02-15_2646
Finances
2022-10-04_2879 Fonds de Compensation des Charges Territoriales 2021 Définitif – Ablon-sur-Seine – Modification partielle de la délibération n° 2022-06-28_2804
2022-10-04_2880 Fonds de Compensation des Charges Territoriales définitif 2021 - Orly – Modification partielle de la délibération n° 2022-06-28_2817
2022-10-04_2881 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
2022-10-04_2882 Décision Modificative n°2 2021 – Budget principal
2022-10-04_2883 Budget annexe activités économiques du Val-de-Bièvre Décision modificative n°1 de 2022
2022-10-04_2884 Budget annexe Hôtels d’entreprises de Viry-Châtillon - Décision modificative n°1 de 2022
2022-10-04_2885 Budget autonome assainissement géré en régie – Décision modificative n°1 de 2022
2022-10-04_2886 Budget annexe assainissement de la ville d’Ablon-sur-Seine – Décision modificative n°1 de 2022
2022-10-04_2887 Budget annexe ZAE Viry-Châtillon – Décision modificative n°1 exercice 2022
2022-10-04_2888 Admissions de créances en non-valeur et de créances éteintes
2022-10-04_2889 Remises gracieuses pour la régie de recettes de la piscine de Kremlin Bicêtre
2022-10-04_2890 Remises gracieuses pour la régie de recettes de la piscine de L’Haÿ-les-Roses
2022-10-04_2891 Remise gracieuse pour la régie d’avances et de recettes de la piscine de l’Haÿ-les-Roses
2022-10-04_2892 Remise gracieuse pour la régie de recettes du conservatoire de danse de Villejuif
2022-10-04_2893 Remise gracieuse pour la régie de recettes du stade nautique de Villejuif
2022-10-04_2894 "Actualisation et clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement intitulée ""Etudes sur les projets de renouvellement urbain sur les communes de Villeneuve-Saint-Georges et Valenton"
2022-10-04_2895 "Remboursement du budget principal 58000 par le budget annexe ""eau potable"" 58017 des frais de personnels et des charges supports"
Culture
2022-10-04_2896 Demande de reclassement du Conservatoire à Rayonnement Intercommunal (CRI) de musique, de danse et de théâtre des Portes de l’Essonne en Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) Développement territorial
Développement territorial
Développement économique - Emploi
2022-10-04_2897 Protocoles d’accord des Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) 2021-2027
2022-10-04_2898 Accord-cadre relatif à la mise en œuvre du Fonds Social Européens (FSE) entre le Conseil départemental du Val-de-Marne et les Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) du Val-de-Marne
Habitat
2022-10-04_2899 Convention de portage immobilier pour une intervention ciblée au sein de la copropriété Anotéra faisant l’objet d’un Plan de Sauvegarde située à Orly
2022-10-04_2900 Opération programmée d’amélioration de l’habitat Copropriété dégradée Raspail/Ivry-sur-Seine - Avenant n°2 à la convention
2022-10-04_2901 Avenant n°1 à la Convention d’OPAH-CD de liste entre l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre, la commune et l’Anah OPAH Copropriété de liste à Ivry-sur-Seine
2022-10-04_2902 Convention entre le Département du Val-de-Marne, Grand-Orly Seine Bièvre, Grand Paris Sud Est Avenir, Paris Est Marne et Bois et le CLER - Réseau pour la Transition Énergétique pour la mise en œuvre d'un Slime sur le territoire du Val-de-Marne
Politique de la ville - Renouvellement Urbain
2022-10-04_2904 Avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés bâties (TFPB) - Contrat de ville Villeneuve-Saint-Georges
2022-10-04_2905 Avenants aux conventions d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés bâties (TFPB) - Contrat de ville du Val de Bièvre : Gentilly/Arcueil
2022-10-04_2906 Avenant n°2 à la convention d’utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés bâties (TFPB) – Contrat de ville Seine Amont
2022-10-04_2907 Avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés bâties (TFPB) - Contrat de ville du Val de Bièvre : Cachan
2022-10-04_2908 "Convention départementale de renouvellement urbain des quartiers de la Grande Borne et du Plateau à Grigny et Viry-Chatillon"
Environnement
2022-10-04_2909 Signature de la charte forestière de territoire de l’Arc Boisé 2021-2026
Mobilité
2022-10-04_2910 Réseau valouette : rapport 2021 d’exercice des compétences déléguées
Aménagement
2022-10-04_2911 Fixation du montant maximal annuel perçu par le représentant de l'Établissement Public Territorial siégeant au Conseil d'administration de SADEV 94
2022-10-04_2912 Arcueil - Convention de portage foncier avec le SAF 94 pour l'acquisition d'un bien sis 59 avenue Paul Vaillant-Couturier à Arcueil
2022-10-04_2913 Athis-Mons – Avenant n°5 à la concession d’aménagement de la ZAC Bords de Seine Aval
2022-10-04_2914 Juvisy-sur-Orge – Avenant n°11 à la concession d’aménagement de la ZAC Bords de Seine Amont
2022-10-04_2915 L’Haÿ-Les-Roses – Opération Cœur de Ville – Avenant n°3 à la concession d’aménagement et avenant n°2 à la convention subvention
2022-10-04_2916 L’Haÿ-les-Roses – Approbation du Compte Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020-2021 de la concession d’aménagement Cœur de ville
2022-10-04_2917 L’Haÿ-les-Roses - Approbation du Compte Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 de la concession d’aménagement Locarno
2022-10-04_2918 "Valenton – Convention d’engagements réciproques entre la Métropole du Grand paris, la Commune de Valenton et l’EPT pour le site ""Château de Périssaguet"" dans le cadre de l’appel à projets ""Inventons la Métropole du Grand Paris III""" 2022-10-04_2919 Valenton – Charte écoquartier pour le projet de réaménagement du centre-ville
2022-10-04_2920 Villeneuve-Saint-Georges – Avis favorable du Conseil Territorial sur le périmètre de Zone d’Aménagement Différé au bénéfice de l’EPA ORSA dans le cadre du projet de renaturation des berges de l’Yerres
2022-10-04_2921 Villeneuve-Saint-Georges – Convention partenariale avec l’EPA ORSA pour la mise en œuvre d’un plan de gestion écologique transitoire, dans le périmètre du projet des berges de l’Yerres à Villeneuve-Saint-Georges
2022-10-04_2922 Villeneuve-Saint-Georges - Délégation partielle du droit de préemption urbain simple et renforcé à la commune de Villeneuve-Saint-Georges
2022-10-04_2923 Viry-Chatillon – Convention d'intervention foncière entre l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France, la ville de Viry-Chatillon et l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Plans Locaux d'Urbanisme
2022-10-04_2924 Ivry-sur-Seine – bilan de l’enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme portant sur l’intérêt général du projet de la ZAC Gagarine-Truillot
2022-10-04_2925 Thiais – Définition des modalités de concertation de la Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU du secteur RD7 – Entrée de Ville
Espace public
Voirie
Déchets
2022-10-04_2927 "Candidature au ""plan boost"" CITEO pour les 14 communes hors RIVED"
Régie eau potable
Eau
2022-10-04_2929 Retrait du Syndicat des Eaux d’Île de France de l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble pour les communes de Bobigny et de Noisy-le-Sec
2022-10-04_2930 Convention portant constitution d’une mission de préfiguration du Syndicat Mixte Fermé Eau du Sud Francilien associant les agglomérations Cœur d’Essonne Agglomération, Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart, Paris Saclay, Val d’Yerres Val de Seine, l’EPTGrand-Orly Seine Bièvre et le Conseil Départemental de l’Essonne
2022-10-04_2931 Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public d’eau potable de Morangis
2022-10-04_2932 Avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public d’eau potable de Paray-Vieille-Poste
2022-10-04_2933 Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public d’eau potable de Villeneuve-Saint-Georges
2022-10-04_2934 Avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public d’eau potable de Savigny-sur-Orge
Vœux
2022-10-04_2935 Vœu relatif aux conséquences sur le pouvoir d’achat des familles et à de l’ouverture au marché de biens essentiels comme l’électricité et le gaz – Lettre ouverte à Madame la Première Ministre
2022-10-04_2936 Vœu relatif au rapport provisoire de la Cour des Comptes et la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France portant sur l’organisation et le fonctionnement de la Métropole du Grand Paris